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7 juin 2011 2 07 /06 /juin /2011 21:25

ForfaitairesQuand on s'absente quatre jours à Paris, les journaux romands s'amoncellent chez soi. Il faut un certain temps pour absorber le retard, surtout lorsque le premier jour de son retour on commence par faire une escapade à Genève...

 

Bon, c'était pour une bonne cause, assister à la lecture d'extraits d'un livre, dont j'ai dit tout le bien que je pensais ici, L'embrasure, de Douna Loup, au Théâtre du Loup [sic] ici.

 

Je ne comptais évidemment pas en repartir avec le premier livre de l'auteur, Mopaya, édité par L'Harmattan ici, dédicacé par elle, livre que j'ai commencé dans le train et terminé une fois rentré chez moi à Lausanne...

 

Tout ceci pour dire que je n'avais pas vu jusqu'à ce soir que L'Hebdo du 1er juin 2011 avait remis le couvert sur les forfaits fiscaux ici.

 

Pour les béotiens on entend par forfait fiscal l'impôt qui frappe, en Suisse, des contribuables particuliers, étrangers ou suisses, qui remplissent certaines conditions, comme l'explique en ces termes le site de la Confédération ici :

   

"L'imposition d'après la dépense est un mode de calcul spécifique du revenu et de la fortune. Néanmoins, ce sont les barèmes ordinaires qui s'appliquent pour déterminer le montant de l'impôt. Les contribuables imposés d'après la dépense en Suisse n'ont pas le droit d'y exercer une activité lucrative. Cette forme d'imposition est proposée aux personnes qui, pour la première fois ou après une absence d'au moins dix ans, prennent domicile en Suisse. Ce droit est limité à l'année de leur arrivée en Suisse pour les ressortissants suisses et illimité pour les ressortissants étrangers."

Pour illustrer l'article, le journal publie les photos de grands forfaitaires devant l'Eternel [voir ci-dessus]: James Blunt qui réside à Verbier et s'est évadé ici en 2006, Phil Collins qui réside à Féchy et s'est évadé ici en 1995, Bernie Ecclestone qui réside à Gstaad et s'est évadé ici en 1990, Johny Hallyday qui réside à Gstaad et s'est évadé ici en 2006, Amélie Mauresmo qui réside à Genève et s'est évadée ici en 2003, Michael Schumacher qui réside à Gland et s'est évadé ici en 1996... 

L'Hebdo souligne plusieurs points :

- le nombre de forfaitaires augmente régulièrement: ils seraient, selon l'hedomadaire romand,environ 5'600 en 2010 contre 5'003 en 2008 et 2'783 en 1995

- la plupart d'entre eux, 80%, résident dans les cantons de Genève, Vaud, Valais, Tessin, Grisons

- dans ces cantons ce petit nombre de contribuables représente entre 1 et 4% de l'impôt sur les personnes physiques, ce qui n'est pas négligeable

- ils sont très mobiles : "A Zurich, où les forfaits fiscaux sont abolis depuis le 1er janvier 2010, 92 forfaitaires sur 201 avaient quitté le canton à la fin 2010."

- la comparaison faite entre ce que serait la taxation ordinaire comparée au forfait fiscal montre surtout que la première est prohibitive : 55% et 62% des revenus dans les exemples choisis d'un forfaitaire moyen et d'un très riche, alors que les forfaits fiscaux correspondants se situent à 39% et 12% des revenus respectivement.

Au lieu de se poser la question : "Injuste pour les Suisses, le forfait fiscal ?", ne faudrait-il pas se poser la question : le forfait fiscal n'est-il pas moins injuste que la taxation ordinaire, tout simplement parce qu'il est moins confiscatoire ?

Au lieu de se poser la question : "La suppression du forfait fiscal serait-elle dommageable sur le plan financier ?", ne voudrait-il pas mieux se poser la question : la taxation ordinaire n'est-elle pas trop élevée et ne faudrait-il pas réduire drastiquement les dépenses publiques ?

Francis Richard

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Published by Francis Richard - dans Suisse
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LMDM 08/06/2011 09:43



CERTES ! Voilà LA question pertinente par excellence. Elle est malheureusement sans aucun effet stimulant sur les ignorants qui occupent généralement partout les places de gouvernements à tous
niveaux. Connaissent-ils l'histoire de l'Empereur romain d'Occident : JULLIEN ? Ou celle du grand Frédéric de HOHENSTAUFEN ? Ou d'un LYAUTEY ? NON !... Le rêve de l'HOMME EUROPEEN, pourtant "Le
PLUS LONG de l'HISTOIRE", selon BENOIST-MECHIN, est perdu dans les limbes du passé ignoré par des Peuples qui n'ont donc plus d'avenir, comme le précisa le Maréchal DE LATTRE de TASSIGNY.



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  • Francis Richard
  • De formation scientifique (EPFL), économique et financière (Paris IX Dauphine), je travaille dans les ressources humaines et m'intéresse aux arts et lettres.
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